Arrêté du 23 juin 2023 relatif aux modalités d'enregistrement et d'accès au système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants « SISERI » et modifiant l'arrêté du 26 juin 2019 relatif à la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
ARRETE
Arrêté du 23 juin 2023 relatif aux modalités d'enregistrement et d'accès au système d'information et de surveillance de l'exposition aux rayonnements ionisants « SISERI » et modifiant l'arrêté du 26 juin 2019 relatif à la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
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Titre Ier : MODALITÉ DE FONCTIONNEMENT ET D'UTILISATION DE L'OUTIL SISERI DANS LE CADRE DE LA SURVEILLANCE DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUELLE DES TRAVAILLEURS EXPOSÉS
sezione Section 1 : Gestion de SISERI par l'IRSNSection 1 : Gestion de SISERI par l'IRSN
sezione Section 2 : Enregistrement dans SISERI, par l'employeur, des informations nécessaires à la mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelleSection 2 : Enregistrement dans SISERI, par l'employeur, des informations nécessaires à la mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelle
sezione Section 3 : Transmission à SISERI, par les organismes accrédités, des résultats de la surveillance dosimétrique individuelleSection 3 : Transmission à SISERI, par les organismes accrédités, des résultats de la surveillance dosimétrique individuelle
paragrafo Sous-section 1 : Dispositions communes aux organismes accréditésSous-section 1 : Dispositions communes aux organismes accrédités
paragrafo Sous-section 2 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités de dosimètres à lecture différéeSous-section 2 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités de dosimètres à lecture différée
paragrafo Sous-section 3 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités de mesures d'anthroporadiométrieSous-section 3 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités de mesures d'anthroporadiométrie
paragrafo Sous-section 4 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités d'analyses radiotoxicologiquesSous-section 4 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités d'analyses radiotoxicologiques
paragrafo Sous-section 5 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités pour l'évaluation numérique de la dose efficace résultant de l'exposition cosmiqueSous-section 5 : Dispositions spécifiques aux organismes accrédités pour l'évaluation numérique de la dose efficace résultant de l'exposition cosmique
sezione Section 4 : Dispositions spécifiques pour les travailleurs exposés intervenant dans les installations nucléaires de baseSection 4 : Dispositions spécifiques pour les travailleurs exposés intervenant dans les installations nucléaires de base
paragrafo Sous-section 1 : Transmission à SISERI, par l'employeur, des résultats de la surveillance radiologique par dosimètre opérationnelSous-section 1 : Transmission à SISERI, par l'employeur, des résultats de la surveillance radiologique par dosimètre opérationnel
paragrafo Sous-section 2 : Délégation des employeurs d'entreprises extérieures à l'exploitant nucléaireSous-section 2 : Délégation des employeurs d'entreprises extérieures à l'exploitant nucléaire
sezione Section 5 : Personnes autorisées à accéder à SISERISection 5 : Personnes autorisées à accéder à SISERI
paragrafo Sous-section 1 : Conditions générales d'utilisation (CGU)Sous-section 1 : Conditions générales d'utilisation (CGU)
paragrafo Sous-section 2 : Droit d'accès et de rectification du travailleur exposéSous-section 2 : Droit d'accès et de rectification du travailleur exposé
paragrafo Sous-section 3 : Droit d'accès en consultation et saisie du médecin du travail et des professionnels de santé au travailSous-section 3 : Droit d'accès en consultation et saisie du médecin du travail et des professionnels de santé au travail
paragrafo Sous-section 4 : Droit d'accès du conseiller en radioprotectionSous-section 4 : Droit d'accès du conseiller en radioprotection
paragrafo Sous-section 5 : Droit d'accès de l'agent du contrôle de l'inspection du travail et les agents de contrôle assimilésSous-section 5 : Droit d'accès de l'agent du contrôle de l'inspection du travail et les agents de contrôle assimilés
Titre II : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES