Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 2 juin 2016 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont inscrites au Catalogue officiel des variétés de vigne dont les plants peuvent être commercialisés au sein de l'Union européenne et sont éligibles au classement vitivinicole en France (liste A1) les variétés de plants de vigne désignées ci-après : Variétés de raisins de cuve : DÉNOMINATION SYNONYME UTILISABLE RESPONSABLE (S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice COULEUR DE LA BAIE Chouchillon - ARDVCG, mairie des Tartaras (FR). Blanche Mondeuse grise - Institut français de la vigne et du vin (FR). Grise Onchette - Institut français de la vigne et du vin (FR). Noire Verdanel - Institut français de la vigne et du vin (FR). Blanche
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Prolegi/LEGITEXT000032619272#art-1