Art. 1

1 / 2

En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999

A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 19 janvier 2017 Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, , , Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Chapitre II : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole spéciale militaire, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 3 : Classements, Art. 17, Art. 18, Sct. Chapitre III : Organisation générale de la scolarité des élèves officiers de l'Ecole militaire interarmes, Sct. Section 1 : Scolarité, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Sct. Section 2 : Sanction des études et redoublement, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Sct. Section 3 : Classements, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre IV : Dispositions finales, Art. 33

Historique des versions

Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.

Vos annotations

Pro

legi/LEGITEXT000045834513#art-1