Art. 1
Abrogé1 / 3En vigueur depuis le 6 juin 2024 jusqu'au 9 août 2026
Le grade de master est conféré de plein droit aux titulaires des diplômes figurant à l'article 2 du présent arrêté, délivrés par Université Côte d'Azur, pour les promotions qui ont obtenu ces diplômes au titre des années universitaires 2024-2025 à 2028-2029.
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Prolegi/JORFTEXT000049656157#art-1