Partie Partie 10 : Recueil international de règles applicables aux navires exploités dans les eaux polaires›Sect. Annexe 213-2-A.1 : Exemple de document d'expédition facultatif pour les besoins de Marpol Annexe II et du recueil IBC
Art. LEGIARTI000047357758
861 / 4277En vigueur depuis le 29 mars 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
MODÈLE DE DOCUMENT D'EXPÉDITION FACULTATIF (il est possible d'ajouter des colonnes ou de les modifier) Aux fins de l'Annexe II de MARPOL et du Recueil IBC Nom du navire : Propriétaire / Exploitant : Port d'attache : Numéro OMI : Numéro du voyage : N° de la cargaison et/ou N° réf. du connaissement Nom de la cargaison (suivant le connaissement) Nom du produit (suivant le Recueil IBC) Citerne(s) Date de chargement (jj/mm/aaaa) Port(s) de chargement Port(s) de déchargement Signature :
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