Arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur
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Arrêté du 23 octobre 2023 relatif au contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur
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Titre Ier : DISPOSITIONS RELATIVES AUX CONTRÔLES TECHNIQUES DES VÉHICULES MOTORISÉS À DEUX OU TROIS ROUES ET QUADRICYCLES À MOTEUR
capo Chapitre Ier : Dispositions généralesChapitre Ier : Dispositions générales
capo Chapitre II : Modalités des contrôles techniquesChapitre II : Modalités des contrôles techniques
Titre II : AGRÉMENT DES CONTRÔLEURS, DES INSTALLATIONS DE CONTRÔLE, DES RÉSEAUX DE CONTRÔLE ET DES ORGANISMES D'AUDIT ET EXERCICE DU CONTRÔLE TECHNIQUE PAR UN PRESTATAIRE VISÉ AU II DE L'ARTICLE L. 323-1 DU CODE DE LA ROUTE
capo Chapitre Ier : Agrément des contrôleursChapitre Ier : Agrément des contrôleurs
capo Chapitre II : Agrément des installations de contrôleChapitre II : Agrément des installations de contrôle
sezione Section 1 : Moyens techniques et organisationSection 1 : Moyens techniques et organisation
sezione Section 2 : Modalités d'agrément des installations d'un centre de contrôleSection 2 : Modalités d'agrément des installations d'un centre de contrôle
capo Chapitre III : Agréments des réseaux de contrôleChapitre III : Agréments des réseaux de contrôle
sezione Section 1 : OrganisationSection 1 : Organisation
sezione Section 2 : Modalités d'agrémentSection 2 : Modalités d'agrément
capo Chapitre IV : Agrément, habilitation et certification des organismes d'auditChapitre IV : Agrément, habilitation et certification des organismes d'audit
capo Chapitre V : Exercice du contrôle technique par un prestataire visé au II de l'article L. 323-1 du code de la routeChapitre V : Exercice du contrôle technique par un prestataire visé au II de l'article L. 323-1 du code de la route
Titre III : ORGANISME TECHNIQUE CENTRAL
Titre IV : SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE
Titre V : ÉVALUATION
Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES
sezione AnnexesAnnexes