Arrêté du 23 septembre 1992 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'anémie infectieuse des équidés
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Arrêté du 23 septembre 1992 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'anémie infectieuse des équidés
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Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Mesures applicables en cas de suspicion d'anémie infectieuse.
Chapitre III : Mesures applicables dans les foyers d'anémie infectieuse.
Chapitre IV : Assainissement des établissements infectés.
Chapitre V : Dispositions finales.