Arrêté du 24 août 1977 portant réorganisation des services d'annonces des crues

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Préambule

Mission générale des services

Organisation et fonctionnement des services d'annonce des crues

Liste générale des services d'annonce des crues avec leurs compétences territoriales

Bassins de l'Escaut et de la Sambre - Bassins côtiers picards et artésiens.

Bassins de la Moselle, de la Sarre et du Rhin

Bassin de la Meuse

Bassin du Rhône - Bassins côtiers méditérranéens

Bassin de la Seine - Bassins côtiers normands

Bassins de la Loire - Bassins côtiers bretons et Vendéens.

Bassin de la Charente.

Bassin de la Dordogne.

Bassin de l'Adour.

Bassin de la Garonne.

Annonce des crues

Cadre type de règlement particulier de service.

Objet du règlement.

Compétence territoriale du service.

Organisation du service.

Responsabilité.

Fonctionnement des centres d'annonce.

Fonctionnement des stations d'observations

Cadre type de règlement départemental

Objet du règlement

Transmission des avis de crue

Diffusion des avis de crue

Mise en état de vigilance

Application du règlement

Cadre type de consigne aux observateurs.

Rôle de l'observateur

Remplacement

Observation en dehors des périodes de crues

Observation pendant les périodes de crues

Manière de procéder aux observations

Enregistrement des observations

Entretien de la station