Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets
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Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets
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Chapitre Ier : Définitions
Chapitre II : Contrôles à la production, à la circulation et à l'importation
sezione Section 1 : Exigences phytosanitairesSection 1 : Exigences phytosanitaires
sezione Section 2 : Immatriculation et passeport phytosanitaire européenSection 2 : Immatriculation et passeport phytosanitaire européen
paragrafo Paragraphe 1 : Inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaireParagraphe 1 : Inscription sur le registre officiel du contrôle phytosanitaire
paragrafo Paragraphe 2 : Le passeport phytosanitaire européenParagraphe 2 : Le passeport phytosanitaire européen
sezione Section 3 : Contrôle à la production et à la circulation des végétauxSection 3 : Contrôle à la production et à la circulation des végétaux
paragrafo Paragraphe 1 : Contrôle à la productionParagraphe 1 : Contrôle à la production
paragrafo Paragraphe 2 : Circulation des végétaux à travers une zone protégéeParagraphe 2 : Circulation des végétaux à travers une zone protégée
sezione Section 4 : Contrôles à l'importationSection 4 : Contrôles à l'importation
Chapitre III : Contrôles à l'exportation
Chapitre IV : Dispositions à titre dérogatoire
sezione Section 1 : Dérogations relatives à la circulationSection 1 : Dérogations relatives à la circulation
sezione Section 2 : Dérogations relatives à l'importationSection 2 : Dérogations relatives à l'importation
sezione Section 3 : Autres dérogationsSection 3 : Autres dérogations
Chapitre V : Dispositions diverses
sezione AnnexesAnnexes