Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique
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Arrêté du 24 mars 1972 relatif à la construction, la vérification et l'utilisation des instruments de pesage à fonctionnement non automatique

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Titre Ier : Généralités et données métrologiques
sezione Instruments réglementés par le présent arrêté.Instruments réglementés par le présent arrêté.
sezione Classification des instrumentsClassification des instruments
sezione Nombres et valeurs des échelons des instruments selon leur classe de précision.Nombres et valeurs des échelons des instruments selon leur classe de précision.
sezione Echelon de vérification - Cas général.Echelon de vérification - Cas général.
sezione Echelon de vérification : dispositions relatives à certains instruments.Echelon de vérification : dispositions relatives à certains instruments.
sezione Portée maximale et portée minimale.Portée maximale et portée minimale.
Titre II : Conditions de fonctionnement
sezione Erreurs maximales tolérées.Erreurs maximales tolérées.
sezione Conditions d'application des erreurs maximales tolérées.Conditions d'application des erreurs maximales tolérées.
sezione Ecarts tolérés entre les résultats.Ecarts tolérés entre les résultats.
sezione Fidélité.Fidélité.
sezione Mobilité.Mobilité.
sezione Sensibilité.Sensibilité.
sezione Facteurs d'influence et entraves.Facteurs d'influence et entraves.
sezione Dispositions générales.Dispositions générales.
sezione Indication et impression des résultats de pesage.Indication et impression des résultats de pesage.
sezione Décalage de l'étendue de l'indication automatique.Décalage de l'étendue de l'indication automatique.
sezione Position de référence de réglage.Position de référence de réglage.
sezione Mise à zéro.Mise à zéro.
sezione Tarage.Tarage.
sezione Blocage.Blocage.
sezione Oscillations de l'organe indicateur ou des repères.Oscillations de l'organe indicateur ou des repères.
sezione Dispositifs auxiliaires de vérification.Dispositifs auxiliaires de vérification.
sezione Dispositifs de sélection entre dispositifs récepteurs de charge et dispositifs mesureurs de charge.Dispositifs de sélection entre dispositifs récepteurs de charge et dispositifs mesureurs de charge.
sezione Indications signalétiques.Indications signalétiques.
sezione Marques de vérification.Marques de vérification.
sezione Dispositifs automatiques indicateurs de prix.Dispositifs automatiques indicateurs de prix.
sezione Dispositifs non automatiques indicateurs de prix ou abaques de prix.Dispositifs non automatiques indicateurs de prix ou abaques de prix.
Titre IV : Prescriptions supplémentaires relatives à certains instruments
sezione Instruments de comparaison "plus" et "moins".Instruments de comparaison "plus" et "moins".
sezione Instruments compteurs.Instruments compteurs.
sezione Instruments à dispositif récepteur de charge spécial (réservoir, trémie, etc.).Instruments à dispositif récepteur de charge spécial (réservoir, trémie, etc.).
sezione Instruments de la classe de précision moyenne destinés à être utilisés pour la vente directe au public.Instruments de la classe de précision moyenne destinés à être utilisés pour la vente directe au public.
sezione Instruments destinés à déterminer des grandeurs ou quantités en fonction de la masse.Instruments destinés à déterminer des grandeurs ou quantités en fonction de la masse.
Titre V : Approbation des modèles
sezione Généralités.Généralités.
sezione Demande d'approbation.Demande d'approbation.
sezione Examen pour l'approbation.Examen pour l'approbation.
sezione Approbation de modèle d'effet limité.Approbation de modèle d'effet limité.
sezione Approbation de modèle d'instruments fabriqués ou importés en nombre restreint.Approbation de modèle d'instruments fabriqués ou importés en nombre restreint.
Titre VI : Vérification primitive
sezione Modalités.Modalités.
sezione Lieu de la vérification primitive.Lieu de la vérification primitive.
sezione Demande de vérification primitive.Demande de vérification primitive.
sezione Moyens de vérification.Moyens de vérification.
sezione Examens et essais.Examens et essais.
sezione Sanction des contrôles préalables.Sanction des contrôles préalables.
sezione Sanction de la vérification primitive.Sanction de la vérification primitive.
sezione Vérification primitive d'un instrument réparé sur place.Vérification primitive d'un instrument réparé sur place.
Titre VII : Dispositions diverses
sezione Date d'application.Date d'application.