Art. 7
7 / 13En vigueur depuis le 4 avr. 2010 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après : Soja : Brior, Teodor. Tournesol : Albatre, ES Aleppo, ES Alyssa, Exotic, Indra, Indy, Influx, Joana, Majeur, PR63 A90, Sparta.
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Prolegi/LEGITEXT000022077266#art-7