Arrêté du 24 octobre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à enregistrement sous la rubrique 2101-2 (élevages de vaches laitières [c'est-à-dire dont le lait est, au moins en partie, destiné à la consommation humaine])
ARRETE
Arrêté du 24 octobre 2011 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à enregistrement sous la rubrique 2101-2 (élevages de vaches laitières [c'est-à-dire dont le lait est, au moins en partie, destiné à la consommation humaine])
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Chapitre Ier : Dispositions générales
Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions
Chapitre III : Emissions dans l'eau et dans les sols
sezione Section I : Principes générauxSection I : Principes généraux
sezione Section II : Prélèvements et consommation d'eauSection II : Prélèvements et consommation d'eau
sezione Section III : Collecte et stockage des effluentsSection III : Collecte et stockage des effluents
sezione Section IV : Traitement des effluentsSection IV : Traitement des effluents
Chapitre IV : Emissions dans l'air
Chapitre V : Bruit et vibration
Chapitre VI : Déchets et sous-produits animaux
Chapitre VII : Surveillance des émissions
Chapitre VIII : Cessation d'activité et remise en état du site
Chapitre IX : Exécution
sezione AnnexeAnnexe