Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master.
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Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master.
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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES AUX UNIVERSITÉS.
TITRE III : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES RELATIVES À CERTAINS ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR.
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES.