Art. 5
5 / 19En vigueur depuis le 26 févr. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
La première session du brevet de technicien supérieur " Cybersécurité, Informatique et réseaux, Electronique, option A : “Informatique et réseaux”, option B : “Electronique et réseaux” " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2025. La dernière session du brevet de technicien supérieur " systèmes numériques " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié précité a lieu en 2024. A l'issue de cette session, l'arrêté du 15 novembre 2013 modifié précité est abrogé. A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 15 novembre 2013 , , Art. 2 bis, , , , , , Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Annexes, Art. Annexe Ia, Art. Annexe Ib, Art. (suite Ib), Art. (suite Ib), Art. Annexe Ic, Art. Annexe IIa, Art. Annexe IIb, Art. Annexe IIc, Art. Annexe IId, Art. Annexe IIIa, Art. Annexe IIIb, Art. Annexe IIIc, Art. Annexe IV
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Prolegi/LEGITEXT000047229107#art-5