Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000
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Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale internationale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart passerelle et capitaine 3000

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Titre Ier : GÉNÉRALITÉS
Titre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET ÉVALUATION DES COMPÉTENCES
Titre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS
Titre 4 : DISPOSITIONS FINALES