Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande
ARRETE
Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande
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Titre 1er : GÉNÉRALITÉS
Titre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET D'ÉVALUATION DES COMPÉTENCES
Titre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS
Titre 4 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES