Titre Titre 1er : Construction et aménagement des ateliers
Art. ANNEXE art. 9
11 / 30En vigueur depuis le 13 août 1974 jusqu'au 1 janv. 2999
Les tuyauteries de vapeur, eau, solvant, huile, miscella, etc. doivent être nettement différenciées entre elles par des couleurs conventionnelles (1). (1) Norme AFNOR X 08100 d'avril 1969, les couleurs de fond définis par la norme sont au nombre de 7.
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Prolegi/LEGITEXT000006072524#art-annexe-art-9