Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

ARRETE

Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat

31 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.

Filtres

Sommaire du texte

31 articles

Titre Ier : ÉCOLES DOCTORALES

capo Chapitre Ier : PrincipesChapitre Ier : Principes

capo Chapitre II : OrganisationChapitre II : Organisation

Titre II : DOCTORAT

Titre III : COTUTELLE

Titre IV : DÉPÔT, SIGNALEMENT, DIFFUSION ET CONSERVATION DES THÈSES OU DES TRAVAUX PRÉSENTÉS

Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES