Art. 2
2 / 4En vigueur depuis le 14 oct. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 3 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 "Réseau de zones humides et alluviales des Hurtières" (zone spéciale de conservation). A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 3 novembre 2016 Art. Annexe
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Prolegi/LEGITEXT000044197208#art-2