Art. 1
1 / 4En vigueur depuis le 30 mars 2024 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges des labels rouges : - n° LA 02/75 « Poulet noir fermier élevé en plein air » ; - n° LA 02/82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » ; - n° LA 01/06 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ; - n° LA 08/01 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » ; - n° LA 06/92 « Pintade fermière élevée en plein air » ; - n° LA 11/86 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » ; - n° LA 28/88 « Chapon fermier élevé en plein air » ; - n° LA 13/92 « Poularde fermière élevée en plein air » ; - n° LA 08/95 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air ». Ces cahiers des charges sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peuvent être consultés aux adresses suivantes : - n° LA 02/75 « Poulet noir fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-f0338d9b-f5f2-4d1d-8a36-f67fb8396f2a ; - n° LA 02/82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-6f5e7e53-068d-46f4-bc03-a76540feaaea ; - n° LA 01/06 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-786f2477-3048-45f1-96b7-4f3998c6346d ; - n° LA 08/01 « Poulet jaune fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-80bc54ab-d90c-4993-a78f-11d8df819169 ; - n° LA 06/92 « Pintade fermière élevée en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-f9beec8a-d1ea-4efa-b104-44de3f616911 ; - n° LA 11/86 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a7ba1812-b6a4-47f5-a79f-c2c9e1b77105 ; - n° LA 28/88 « Chapon fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-04ae7853-e7d2-4d0f-8eda-4429738b3a51 ; - n° LA 13/92 « Poularde fermière élevée en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-d1079be9-2caf-4637-a124-e480dde66a09 ; - n° LA 08/95 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air » : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-a820020c-7e7b-4138-bf2d-3d5959d4afa6.
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Prolegi/LEGITEXT000049339895#art-1