Arrêté du 25 novembre 1994 relatif à la coordination des actions de formation continue dans l'enseignement supérieur
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Arrêté du 25 novembre 1994 relatif à la coordination des actions de formation continue dans l'enseignement supérieur

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CHAPITRE Ier : Le coordonnateur à la formation continue dans l'enseignement supérieur.
CHAPITRE II : Le comité académique de la formation continue de l'enseignement supérieur.
CHAPITRE III : La conférence nationale des coordonnateurs.