Titre Titre V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Art. 52
69 / 70En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 novembre 2008 , Sct. TITRE IER : ADMISSION DES ETUDIANTS, Sct. CHAPITRE IER : ADMISSION EN FORMATION D'INGENIEURS, , , , , , , , Sct. CHAPITRE II : ADMISSION EN FORMATIONS DE MASTER, , , , , , Sct. CHAPITRE III : ADMISSION EN FORMATION DOCTORALE, , Sct. CHAPITRE IV : ADMISSION EN FORMATIONS DE SPECIALISATION, , , , Sct. CHAPITRE V : ADMISSION EN QUALITE D'AUDITEUR, , , Art. 20, Sct. TITRE II : LES ENSEIGNEMENTS, , Sct. CHAPITRE IER : LES CYCLES DE FORMATION D'INGENIEURS, , , Art. 24, Sct. CHAPITRE II : LES FORMATIONS DE MASTER, , Sct. CHAPITRE III : LA FORMATION DOCTORALE, , Sct. CHAPITRE IV : LES FORMATIONS DE SPECIALISATION, DE PERFECTIONNEMENT ET DE MISE A JOUR DES CONNAISSANCES, , , Sct. TITRE III : SANCTION DES ETUDES, Sct. CHAPITRE IER : COMPOSITION DES JURYS DE VALIDATION DES ETUDES POUR LES CYCLES DE FORMATION D'INGENIEURS, , , Sct. CHAPITRE II : COMPOSITION DES JURYS DE VALIDATION DES ETUDES DE MASTER, DES ETUDES DE FORMATION DOCTORALE ET DES ETUDES DE SPECIALISATION, , , , , Art. 35, Sct. CHAPITRE III : VALIDATION DES ETUDES, , , , , , Sct. TITRE IV : LES DIPLOMES, , , , , , , Art. 47, Sct. TITRE V : MESURES DIVERSES, , , , Sct. TITRE VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 51, , , Art. 54
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Prolegi/LEGITEXT000029852134#art-52