Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)

ARRETE

Arrêté du 25 septembre 2023 relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP)

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PARTIE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

PARTIE II : MESURES APPLICABLES SELON LE NIVEAU DE RISQUE

titolo Titre IER : MESURES APPLICABLES EN RISQUE « NÉGLIGEABLE »Titre IER : MESURES APPLICABLES EN RISQUE « NÉGLIGEABLE »

titolo Titre II : MESURES APPLICABLES EN RISQUE « MODÉRÉ »Titre II : MESURES APPLICABLES EN RISQUE « MODÉRÉ »

capo Chapitre 1er : Mesures généralesChapitre 1er : Mesures générales

capo Chapitre 2 : Mesures particulières en zone à risque de diffusionChapitre 2 : Mesures particulières en zone à risque de diffusion

capo Chapitre 3 : Mesures particulières en zone à risque particulierChapitre 3 : Mesures particulières en zone à risque particulier

titolo Titre III : MESURES APPLICABLES EN RISQUE « ÉLEVÉ »Titre III : MESURES APPLICABLES EN RISQUE « ÉLEVÉ »

capo Chapitre 1er : Mesures généralesChapitre 1er : Mesures générales

capo Chapitre 2 : Mesures particulières en zone à risque de diffusionChapitre 2 : Mesures particulières en zone à risque de diffusion

PARTIE III : MESURES DE SURVEILLANCE ET MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION OU DE CONFIRMATION D'INFECTION PAR UN VIRUS DE L'IAHP

titolo Titre Ier : MESURES DE SURVEILLANCETitre Ier : MESURES DE SURVEILLANCE

titolo Titre II : MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION OU DE CONFIRMATION D'INFECTION PAR UN VIRUS DE L'IAHP CHEZ LES VOLAILLES OU AUTRES OISEAUX CAPTIFSTitre II : MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION OU DE CONFIRMATION D'INFECTION PAR UN VIRUS DE L'IAHP CHEZ LES VOLAILLES OU AUTRES OISEAUX CAPTIFS

capo Chapitre 1er : Mesures générales applicables en cas de suspicion ou de confirmation d'infection par un virus de l'IAHPChapitre 1er : Mesures générales applicables en cas de suspicion ou de confirmation d'infection par un virus de l'IAHP

capo Chapitre 2 : Mesures applicables en cas de suspicion d'infection par un virus de l'IAHPChapitre 2 : Mesures applicables en cas de suspicion d'infection par un virus de l'IAHP

sezione Section 1 : Mesures applicables dans un établissement hors abattoir agrééSection 1 : Mesures applicables dans un établissement hors abattoir agréé

sezione Section 2 : Mesures applicables dans un abattoir agrééSection 2 : Mesures applicables dans un abattoir agréé

capo Chapitre 3 : Mesures applicables en cas de confirmation d'IAHPChapitre 3 : Mesures applicables en cas de confirmation d'IAHP

sezione Section 1 : Zonage et mesures applicables dans l'établissement atteint et les établissements en lien épidémiologiqueSection 1 : Zonage et mesures applicables dans l'établissement atteint et les établissements en lien épidémiologique

sezione Section 2 : Mesures applicables dans un abattoir agrééSection 2 : Mesures applicables dans un abattoir agréé

sezione Section 3 : Mesures applicables dans la zone de protectionSection 3 : Mesures applicables dans la zone de protection

sezione Section 4 : Mesures applicables dans la zone de surveillanceSection 4 : Mesures applicables dans la zone de surveillance

sezione Section 5 : Mesures applicables dans la zone réglementée supplémentaireSection 5 : Mesures applicables dans la zone réglementée supplémentaire

titolo Titre III : MESURES APPLICABLES EN CAS D'INFECTION CHEZ LES OISEAUX SAUVAGESTitre III : MESURES APPLICABLES EN CAS D'INFECTION CHEZ LES OISEAUX SAUVAGES

PARTIE IV : MESURES DE VACCINATION

titolo Titre IER : PRESCRIPTIONS GÉNÉRALESTitre IER : PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

titolo Titre II : DÉROGATIONSTitre II : DÉROGATIONS

PARTIE V : DISPOSITIONS FINALES

sezione AnnexeAnnexe