Titre Titre II : CONDITIONS DE RÉALISATION DES ESSAIS›Sect. Annexe
Art. Annexe 1
14 / 16En vigueur depuis le 9 oct. 2019 jusqu'au 1 janv. 2999
PLAN EXPÉRIMENTAL A. - Caractérisation des risques d'accidents du travail lors de l'utilisation d'aéronefs télépilotés pour la pulvérisation. B. - Caractérisation de l'exposition de l'opérateur et des autres intervenants aux produits phytopharmaceutiques lors des phases de mélange, remplissage, pulvérisation et nettoyage. C. - Caractérisation de la dérive de pulvérisation dans les conditions d'emploi avec le matériel utilisé et de l'exposition des milieux. D. - Autres éléments d'intérêt au regard des objectifs de l'expérimentation, tels que : - qualité de la pulvérisation ; - efficacité biologique.
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Prolegi/LEGITEXT000039192417#art-annexe-1