Sect. Annexe
Art. LEGIARTI000045781158
4 / 20En vigueur depuis le 12 mai 2022 jusqu'au 1 janv. 2999
Table des annexes Annexe I : Pertinence des éléments de qualité de l'état écologique des eaux de surface Annexe II : Substances prioritaires à surveiller dans les eaux de surface au titre de la directive cadre sur l'eau Annexe III : Substances pertinentes à surveiller dans les eaux de surface continentales Annexe IV : Préconisations pour les méthodes à utiliser pour le contrôle des éléments de qualité, paramètres ou groupes de paramètres pour le programme de surveillance des eaux de surface et des eaux souterraines Annexe V : Méthodologie de sélection des stations d'évaluation pour le programme de contrôle de surveillance des eaux superficielles continentales Annexe VI : Paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance des eaux de surface Annexe VII : Fréquences et valeurs guides de densités minimales pour le réseau de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines Annexe VIII : Densités minimales des sites, paramètres et fréquences pour le programme de contrôle de surveillance de l'état chimique des eaux souterraines Annexe IX : Méthodologie d'identification des masses d'eau à suivre et de sélection des sites d'évaluation pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface Annexe X : Méthodologie de sélection des éléments de qualité, paramètres et fréquences pour le programme de contrôles opérationnels des eaux de surface Annexe XI : Méthodologie de sélection des sites de contrôle pour le programme des contrôles opérationnels des eaux souterraines Annexe XII : Fréquences pour les contrôles opérationnels de l'état chimique des eaux souterraines Annexe XIII : Informations à recueillir en vue du rapportage des contrôles d'enquête Annexe XIV : Objectifs et historique de la construction du réseau de référence pérenne (RRP) des cours d'eau de métropole Annexe XV : Paramètres et fréquences pour le suivi du réseau de référence pérenne en cours d'eau
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