Art. 1
1 / 6En vigueur depuis le 1 janv. 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
Le calendrier des vingt examens médicaux obligatoires mentionnés à l'article R. 2132-1 du code de la santé publique est fixé comme suit : -dans les huit jours qui suivent la naissance ; -au cours de la deuxième semaine ; -au cours du deuxième mois ; -au cours du troisième mois ; -au cours du quatrième mois -au cours du cinquième mois ; -au cours du sixième mois ; -au cours du neuvième mois ; -au cours du douzième mois ; -au cours du treizième mois ; -entre seize et dix-huit mois ; -au cours du vingt-quatrième mois ou du vingt-cinquième mois ; -au cours de la troisième année ; -au cours de la quatrième année ; -au cours de la cinquième année ; -au cours de la sixième année ; -au cours de la septième année ; -entre huit et neuf ans ; -entre onze et treize ans ; -entre quinze et seize ans.
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Prolegi/LEGITEXT000038484507#art-1