Sect. Annexes
Art. Annexe
3 / 3En vigueur depuis le 29 mars 1994 jusqu'au 1 janv. 2999
ANNEXE À L'ARRÊTÉ DU 26 JUIN 1990 Liste des commissions prévue à l'article 3 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 Comité d'audit du secteur Génie biologique et médical ; Comité Bassins versants représentatifs et expérimentaux ; Comité Cellules foetales humaines normales ; Comité Conception de produits, design ; Comité de coordination de la recherche publique intéressant l'environnement ; Comité pour la culture scientifique et technique ; Comité Ergonomie et productivité ; Comité Evaluation économique des stratégies thérapeutiques et préventives ; Comité exécutif pour la France du programme international géosphère-biosphère ; Comité Formation et apprentissage des adultes peu qualifiés ; Comité d'expertise de la télédétection en coopération ; Comité Génie électrique ; Comité Génome humain ; Comité Mécanique ; Comité Modernisation de l'entreprise ; Comité Modernisation des services ; Comité national de coordination pour la recherche au service du développement ; Comité national d'évaluation de la recherche ; Comité Nutrition-toxicologie ; Comité d'orientations stratégiques en matière d'information scientifique et technique et en matière de veille technologique ; Comité Productique-robotique ; Comité des publications ; Comité Renforcement des structures scientifiques ; Comité Santé et environnement du travail ; Comité des sauts technologiques ; Comité Sciences de la cognition ; Comité scientifique Agriculture demain ; Comité scientifique de l'appel d'offres Intelligence de l'Europe ; Comité scientifique du programme national Recherche pour le développement ; Comité Structure des protéines ; Comité technique paritaire ministériel ; Comité Toxicologie ; Comité Technologie et qualité alimentaire ; Comité Valorisation des ressources minérales ; Commission administrative paritaire des personnels régis par le décret n° 61-674 du 27 juin 1961 modifié relatif au personnel de la délégation générale à la recherche scientifique et technique ; Commission consultative des allocations de recherche ; Commission de génie génétique ; Commission nationale de l'expérimentation animale ; Conseil des grands équipements scientifiques ; Conseil d'orientation de la recherche en génie civil ; Conseil supérieur de la recherche et de la technologie ; Groupe d'évaluation et de prospective Filière-bois ; Groupe d'évaluation et de prospective Pêches et cultures marines et d'eau douce ; Groupe de prospective placé auprès du département Biologie, médecine et santé du ministère de la recherche et de la technologie ; Groupe de réflexion Ministère de la recherche et de la technologie - Association française contre les myopathies ; Groupe de réflexion en pharmacologie clinique ; Groupe de réflexion sur le programme Frontières humaines ; Groupe de réflexion Recherche en chirurgie expérimentale ; Groupe de réflexion Recherche clinique ; Groupe de travail sur les matériaux ; Mission d'information des commissaires du Gouvernement des groupements d'intérêt public et mission d'expertise sur l'activité de ces groupements. Comité Biotechnologies ; Comité pour les composants passifs et interconnexions ; Comité pour l'électronique ; Comité pour l'informatique ; Comité Grands colloques de prospective ; Comité pour l'optique ; Comité Physicochimie des interfaces ; Comité de pilotage Agriculture et Aliment de demain ; Comité Ressources naturelles ; Comité scientifique Anthropologie ; Comité scientifique du programme national d'électronique et d'informatique ; Commission Gestion de l'arbre dans l'espace rural en zone tropicale humide ; Groupe d'experts Génie des procédés ; Groupe de réflexion sur les actions de recherche de base en informatique du ministère de la recherche et de la technologie. commission consultative permanente d'oenologie ; commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables ; comité Capteurs, microtechniques et microsystèmes ; comité de chimie ; comité scientifique de l'appel d'offres Ergonomie et productivité ; conseil d'orientation sur les matériaux (Comat) ; conseil scientifique de la recherche universitaire ; comité de désignation du jury de l'Institut universitaire de France ; groupe interministériel sur les matériaux (G.I.M.) ; groupes d'experts de la Mission scientifique et technique ; groupes de réflexion de la Mission scientifique et technique ; jury de l'Institut universitaire de France ; représentation des directeurs scientifiques pédagogiques et techniques au comité national du C.N.R.S.
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