Art. 3
3 / 9En vigueur depuis le 11 juil. 2013 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont transférées jusqu'à échéance d'inscription de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après : Abricotier : Cotpy, Soledane, Sylred. Framboisier : Watson. Pêcher : ― nectarines : Brapre, Brareg, Honey Kist, Maillarbelle, Maillardise, Maillardou, Maillared, Maillarprima, September Star ; ― pêches proprement dites : Elise, Monafi, Monjaune, Surprise, Zaibaro, Zaidaso. Pommier : Annaglo, Braecest, Dalistar, Heisei Fuji, Yakred. Prunier japonais : TC Sun Gradiplum.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000027685496#art-3