Arrêté du 26 juin 2013 relatif à l'admission des verrats à la monte publique artificielle

ARRETE

Arrêté du 26 juin 2013 relatif à l'admission des verrats à la monte publique artificielle

15 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.

Filtres

Sommaire du texte

15 articles

TITRE Ier : CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

TITRE II : RÉFÉRENCES D'ÉTAT CIVIL ET RÉFÉRENCES ZOOTECHNIQUES ET GÉNÉTIQUES EXIGÉES POUR L'ADMISSION DES VERRATS À LA MONTE PUBLIQUE ARTIFICIELLE

TITRE III : RÉFÉRENCES ACCOMPAGNANT LA LISTE DES VERRATS ADMIS DANS LES CENTRES DE COLLECTE DE SPERME

TITRE IV : MISE À DISPOSITION DU PUBLIC DES INFORMATIONS ZOOTECHNIQUES ET GÉNÉTIQUES DES VERRATS DES CENTRES DE COLLECTE DE SPERME

TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES