Arrêté du 26 juin 2019 relatif à la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

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Arrêté du 26 juin 2019 relatif à la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

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Titre Ier : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ORGANISATION DE LA SURVEILLANCE DOSIMÉTRIQUE INDIVIDUELLE

sezione Section 1 : Enregistrement des informations nécessaires à l'organisation de la surveillance dosimétriqueSection 1 : Enregistrement des informations nécessaires à l'organisation de la surveillance dosimétrique

paragrafo Sous-section 1 : Informations relatives à l'entreprise et aux interlocuteurs de SISERISous-section 1 : Informations relatives à l'entreprise et aux interlocuteurs de SISERI

paragrafo Sous-section 2 : Enregistrement des informations relatives aux travailleursSous-section 2 : Enregistrement des informations relatives aux travailleurs

sezione Section 2 : Modalités et conditions de mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelleSection 2 : Modalités et conditions de mise en œuvre de la surveillance dosimétrique individuelle

paragrafo Sous-section 1 : Dispositions généralesSous-section 1 : Dispositions générales

paragrafo Sous-section 2 : Organisation des échangesSous-section 2 : Organisation des échanges

paragrafo Sous-section 3 : Mesures particulières de coordinationSous-section 3 : Mesures particulières de coordination

sezione Section 3 : Suivi de l'exposition externe au moyen d'un dosimètre opérationnelSection 3 : Suivi de l'exposition externe au moyen d'un dosimètre opérationnel

paragrafo Sous-section 1 : Dispositions communesSous-section 1 : Dispositions communes

paragrafo Sous-section 2 : Dispositions particulières aux installations nucléaires de baseSous-section 2 : Dispositions particulières aux installations nucléaires de base

sezione Section 4 : Accès aux résultats de la surveillance dosimétrique individuelle et modalités de rectification éventuelleSection 4 : Accès aux résultats de la surveillance dosimétrique individuelle et modalités de rectification éventuelle

sezione Section 5 : Exposition en situation d'urgence radiologiqueSection 5 : Exposition en situation d'urgence radiologique

Titre II : MODALITÉS ET CONDITIONS D'ACCRÉDITATION

sezione Section 1 : Dispositions communesSection 1 : Dispositions communes

sezione Section 2 : Exigences relatives à l'organisation de l'organisme accréditéSection 2 : Exigences relatives à l'organisation de l'organisme accrédité

sezione Section 3 : Exigences relatives aux moyens de mesure et méthodes d'évaluationSection 3 : Exigences relatives aux moyens de mesure et méthodes d'évaluation

sezione Section 4 : Procédure d'accréditationSection 4 : Procédure d'accréditation

Titre III : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES

sezione AnnexeAnnexe