Arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise

ARRETE

Arrêté du 26 mai 1992 relatif au diplôme d'études universitaires générales, à la licence et à la maîtrise

26 articles · recherchez ou parcourez le sommaire hiérarchique ci-dessous.

Filtres

Sommaire du texte

26 articles

TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES.

TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS.

TITRE III : GARANTIES ET DROITS DES ÉTUDIANTS

capo CHAPITRE Ier : Accès.CHAPITRE Ier : Accès.

capo CHAPITRE II : Accueil - Information - Orientation.CHAPITRE II : Accueil - Information - Orientation.

capo CHAPITRE III : Nombre d'inscriptions.CHAPITRE III : Nombre d'inscriptions.

capo CHAPITRE IV : Contrôle des connaissances et des aptitudes.CHAPITRE IV : Contrôle des connaissances et des aptitudes.

TITRE IV : HABILITATION ET ÉVALUATION.