Art. 6
6 / 12En vigueur depuis le 15 juin 2014 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a) les variétés de plantes potagères désignées ci-après : Chicorée frisée/chicorée scarole : Matteo, Mireval. Fraisier : Betty, Zorgli. Laitue : Ambroisie, Cadrila, Cazaraï, Intensitie, Josefa, Kidam, Krindor, Leandra, Memorie, Mention, Myosotie, Terezina, Tifanie, Vertente. Tomate déclarée hybride : Auris, Murdoch, Veglia. Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2016.
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Prolegi/LEGITEXT000029078927#art-6