Art. 1
1 / 8En vigueur depuis le 6 janv. 1983 jusqu'au 1 janv. 2999
Les essais de tolérance cutanée ou muqueuse prévus à l'article L. 658-3 du code de la santé publique susvisé ont pour objet de mettre en évidence et de mesurer d'éventuelles manifestations d'irritation ou d'intolérance pouvant se produire chez des animaux d'expérience à la suite de l'application sur la peau ou sur les muqueuses, dans les conditions analogues à celles prévues chez l'homme, du produit cosmétique ou du produit d'hygiène corporelle étudié. Dans certains cas, ces essais peuvent être effectués in vitro.
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Prolegi/LEGITEXT000006073180#art-1