Titre Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Art. 39
39 / 51En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 22 octobre 2001 Sct. TITRE Ier : MISSIONS DES ÉCOLES D'INFIRMIERS DE BLOC OPÉRATOIREDE BLOC OPERATOIRE, , Sct. TITRE II : DE L'AGRÉMENT DES ÉCOLES PRÉPARANT AU DIPLÔME D'ETAT D'INFIRMIER DE BLOC OPÉRATOIRE, Sct. TITRE III : DIRECTION ET ENSEIGNEMENT, , , , Sct. TITRE IV : DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'ADMISSION, , , , , , , , , Art. 14 bis, Sct. TITRE V : DE LA SCOLARITÉ, , , , , , , , , Sct. TITRE VI : DU DIPLÔME D'ETAT D'INFIRMIER DE BLOC OPÉRATOIRE, , , , , , , , Sct. TITRE VII : FONCTIONNEMENT DES INSTITUTS, Sct. Le conseil technique, , , , , Sct. Le conseil de discipline, , , , , , , , , , Art. 43, Art. 44, Art. 45, Art. 46, Art. 47, Sct. Dispositions diverses, Art. 48, Art. 49, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
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Prolegi/LEGITEXT000045709070#art-39