Chapitre Chapitre IV : L'officier général « commandant de la cyberdéfense »
Art. 23
23 / 25En vigueur depuis le 1 janv. 2999 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 20 mars 2015 , Sct. Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, , Sct. Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « études, synthèse et management général », , , Sct. Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ”, -1, Sct. Chapitre III : Compétences des centre, divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations », , Art. 6, , , , Sct. Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans », , , , , , , Sct. Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance », Art. 16, , Sct. Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires », , , Sct. Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense, -1, -2, Sct. Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES, , , , Sct. Annexe, Art. null
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Prolegi/LEGITEXT000041417425#art-23