Arrêté du 27 janvier 1981 relatif à l'emploi des bouteilles forgées de construction ancienne

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Arrêté du 27 janvier 1981 relatif à l'emploi des bouteilles forgées de construction ancienne

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Titre Ier : Dispositions générales.

Titre II : Bouteilles en acier.

Titre III : Bouteilles en aluminium ou en alliage d'aluminium.

Titre IV : Dispositions diverses.

sezione AnnexesAnnexes

sezione Caractéristiques des bouteilles en aluminium ou alliage d'aluminium dont le remplissage est interdit en application des dispositions de l'article 6.Caractéristiques des bouteilles en aluminium ou alliage d'aluminium dont le remplissage est interdit en application des dispositions de l'article 6.