Partie PARTIE 5 : CONDITIONS MÉTÉOROLOGIQUES DE VOL A VUE, RÈGLES CAM V, RÈGLES CAM I ET RÈGLES CAM T
Art. LEGIARTI000054655926
13 / 52En vigueur depuis le 10 août 2026
RCAM.5001 Minimums VMC de visibilité et de distance par rapport aux nuages.
RCAM.5005 CAM V - Conditions météorologiques minimales de vol.
RCAM.5006 CAM V - Niveaux minimaux, maximaux et de croisière.
5006-01 Niveaux à respecter pour les vols en CAM V.
5006-02 Règles complémentaires.
RCAM.5007 CAM V - Équipement des aéronefs.
5007-01 Radiocommunications.
5007-02 Radionavigation.
RCAM.5010 CAM V - Conditions particulières de vol.
5010-01 CAM V spéciale.
5010-02 Conditions particulières d'arrivées et de départs à vue.
5010-03 CAM V de nuit.
5010-04 CAM V au-dessus du FL 195.
RCAM.5011 CAM V - Bénéficiaires du service du contrôle.
5011-01 Conditions.
5011-02 Vols CAM V sans clairance dans un espace où la clairance est obligatoire.
5011-03 Vols CAM V dans des portions de CTA gérées par un centre de contrôle d'approche civil.
RCAM.5015 CAM I - Règles applicables à tous les vols.
5015-01 Équipements.
5015-02 Interruption des communications.
5015-03 Niveaux minimaux.
RCAM.5020 Règles applicables aux vols CAM I à l'intérieur de l'espace aérien contrôlé.
RCAM.5025 Règles applicables aux vols CAM I hors espace aérien contrôlé.
5025-01 Services rendus.
5025-02 Niveaux de croisière.
5025-03 Niveau minimum.
RCAM.5035 CAM I - Compatibilité avec les vols CAG.
5035-01 En espace aérien inférieur.
5035-02 En espace aérien supérieur.
RCAM.5040 CAM T - Règles de vol.
5040-01 Responsabilités des autorités d'emploi.
5040-02 Délégations.
RCAM.5045 CAM T - Domaine d'emploi.
RCAM.5050 CAM T - Équipements des aéronefs.
5050-01 Radiocommunications.
5050-02 Interruption des communications.
5050-03 Utilisation du transpondeur.
5050-04 Utilisation des feux des aéronefs.
RCAM.5055 CAM T - Modalités d'exécution des vols.
5055-01 Conditions météorologiques minimales.
5055-02 Niveaux utilisables.
5055-03 Plan de vol.
RCAM.5060 CAM T - Compatibilité avec les autres vols.
5060-01 A l'intérieur d'espaces aériens publiés à titre permanent ou temporaire.
5060-02 En-dehors des espaces aériens publiés à titre permanent ou temporaire.
RCAM.5065 CAM T - Prévention des abordages.
5070-01 Changement de règles de vol en CAM pendant l'exécution du vol.
5070-02 Changement de type de circulation CAM / CAG ou CAG / CAM pendant l'exécution du vol.
5070-03 - Dispositions communes aux changements de règles de vol et de type de circulation.
Historique des versions
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Prolegi/JORFTEXT000054646099#art-legiarti000054655926