Partie PARTIE 6 : CLASSIFICATION DES ESPACES AERIENS
Art. LEGIARTI000054655966
37 / 52En vigueur depuis le 10 août 2026
6001-03 Classe C :
En CAM, tous les vols sont admis et bénéficient du service de contrôle de la circulation aérienne rendu par un organisme de la CAM (RCAM.8001).
Les vols CAM I et CAM T sont séparés entre eux et vis-à-vis des vols CAG/IFR, CAG/VFR et CAM V (RCAM 8005-03).
Les vols CAM V et CAM V spéciale sont séparés des vols CAG/IFR, CAM I et CAM T.
Les vols CAM V spéciale reçoivent des informations de trafic entre eux et vis-à-vis des CAG/VFR Spécial (RCAM 8005-07), ainsi que des suggestions de manœuvre d'évitement sur demande.
Les vols CAM V reçoivent des informations de trafic entre eux et vis-à-vis des CAG/VFR (RCAM.8005-07), et reçoivent entre eux des informations de trafic ainsi que des suggestions de manœuvre d'évitement sur demande.
Des communications vocales air-sol permanentes sont exigées pour tous les vols. Tous les vols sont soumis à une clairance ATC.
6001-04 Classe D :
En CAM, tous les vols sont admis et bénéficient du service du contrôle de la circulation aérienne rendu par un organisme de la CAM (RCAM 8001).
Les vols CAM I et CAM T :
- sont séparés entre eux et vis-à-vis des vols CAG/IFR, CAM V spéciale et CAG/VFR spécial (RCAM.8005-03) ;
- reçoivent des informations de trafic sur les vols CAG/VFR et CAM V (RCAM.8005-07). Les vols CAM V spéciale :
- sont séparés vis-à-vis des vols CAG/IFR, CAM I et CAM T ;
- reçoivent des informations de trafic entre eux et vis-à-vis des CAG/VFR spécial (RCAM.8005-07) ainsi que des suggestions de manœuvre d'évitement sur demande.
Les vols CAM/V reçoivent des informations de trafic de tous les autres vols (RCAM.8005-07) ainsi que des suggestions de manœuvre d'évitement sur demande.
Des communications vocales air-sol permanentes sont exigées pour tous les vols. Tous les vols sont soumis à une clairance ATC.
6001-05 Classe E :
Tous les vols CAM sont admis.
Les vols CAM I et CAM T bénéficient du service du contrôle de la circulation aérienne rendu par un organisme de la CAM (RCAM.8001) et sont séparés entre eux et vis-à-vis des CAG/IFR.
Tous les vols reçoivent, dans la mesure du possible, des renseignements relatifs à la circulation.
Des communications vocales air-sol permanentes sont exigées pour les vols CAM I. Tous les vols CAM V et CAM T sont en mesure d'établir des communications vocales air-sol.
Tous les vols CAM I et CAM T sont soumis à une clairance ATC.
6001-06 Classe F :
Tous les vols CAM sont admis.
Nota. - Cette classe d'espace n'existe pas dans les espaces aériens français et dans les espaces placés sous juridiction française.
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Prolegi/JORFTEXT000054646099#art-legiarti000054655966