Titre Titre Ier : Dispositions générales›Sect. Classes préparatoires de lettres et de lettres et sciences sociales
Art. 5
5 / 18En vigueur depuis le 9 juil. 1995 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire de la classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure) est fixé à l'annexe II du présent arrêté.
Historique des versions
Cet article n'a jamais été modifié depuis sa publication.
Vos annotations
Prolegi/LEGITEXT000030343020#art-5