Titre Titre Ier : Dispositions générales›Sect. Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)
Art. 9
10 / 18En vigueur depuis le 21 avr. 2021 jusqu'au 1 janv. 2999
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole supérieure militaire de Saint-Cyr (option Lettres) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000030343020#art-9-1