Arrêté du 27 mai 1992 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de volailles et d'oeufs à couver
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Arrêté du 27 mai 1992 relatif aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires de volailles et d'oeufs à couver
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Annexes
Chapitre Ier : Règles générales.
Chapitre II : Installations et fonctionnement.
Chapitre III : Programme de contrôle sanitaire des maladies.
Chapitre IV : Critères de suspension ou de retrait de l'agrément d'un établissement.
sezione Conditions relatives aux vaccinations des volailles.Conditions relatives aux vaccinations des volailles.
sezione Maladies à déclaration obligatoire.Maladies à déclaration obligatoire.
sezione Certificats sanitaires pour les échanges intracommunautairesCertificats sanitaires pour les échanges intracommunautaires
sezione Modèle 1 : Communauté européenne - Oeufs à couver.Modèle 1 : Communauté européenne - Oeufs à couver.
sezione Modèle 2 : Communauté européenne - Poussins d'un jour.Modèle 2 : Communauté européenne - Poussins d'un jour.
sezione Modèle 3 : Communauté européenne - Volaille de reproduction et de rente.Modèle 3 : Communauté européenne - Volaille de reproduction et de rente.
sezione Modèle 4 : Communauté européenne - Volailles, oeufs à couver et lots inférieurs à vingt.Modèle 4 : Communauté européenne - Volailles, oeufs à couver et lots inférieurs à vingt.
sezione Modèle 5 : Communauté européenne - Volailles d'abattage.Modèle 5 : Communauté européenne - Volailles d'abattage.
sezione Modèle 6 : Communauté européenne - Volailles de reconstitution de stocks de gibier.Modèle 6 : Communauté européenne - Volailles de reconstitution de stocks de gibier.