Art. 5
Titre Titre II : ORGANISATION DES ÉTUDES

Art. 5

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En vigueur depuis le 5 nov. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
La formation en management et contrôle du trafic aérien est organisée et dispensée par l'école, en alternance avec le milieu professionnel. Le contenu et le déroulement de la formation en management et contrôle du trafic aérien sont précisés en annexe au présent arrêté.
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legi/LEGITEXT000048350902#art-5