Art. 9
9 / 10En vigueur depuis le 10 oct. 2012 jusqu'au 1 janv. 2999
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France à échéance du 31 décembre 2011 les variétés fruitières désignées ci-après : Pêcher : ― nectarine : Zaiverem. ― pêches proprement dites : Délice, Lucie, Monsyge, Promesse, Queen Lady, Sibelle, Zaidy, Zaitani. Poirier : Delmoip. Pommier : Delaf, Delearly, Goldensheen, Hanners, Rubin.
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Prolegi/LEGITEXT000026474280#art-9