Arrêté du 28 janvier 2009 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans les départements reconnus « indemnes de maladie d'Aujeszky »
ARRETE
Arrêté du 28 janvier 2009 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la maladie d'Aujeszky dans les départements reconnus « indemnes de maladie d'Aujeszky »
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Sommaire du texte
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TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES
TITRE II : QUALIFICATION « INDEMNE DE MALADIE D'AUJESZKY »
TITRE III : MESURES DE SURVEILLANCE
TITRE IV : MESURES APPLICABLES EN CAS DE SUSPICION
TITRE V : MESURES APPLICABLES EN CAS DE CONFIRMATION
TITRE VI : MESURES APPLICABLES DANS UN SITE D'ELEVAGE PORCIN EN LIEN EPIDEMIOLOGIQUE AVEC UN ANIMAL OU UN SITE D'ELEVAGE PORCIN SUSPECT OU INFECTE
TITRE VII : DISPOSITIONS FINALES
sezione AnnexeAnnexe