Arrêté du 28 mai 1997 relatif aux règles d'hygiène applicables à certains aliments et préparations alimentaires destinés à la consommation humaine
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Arrêté du 28 mai 1997 relatif aux règles d'hygiène applicables à certains aliments et préparations alimentaires destinés à la consommation humaine
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Titre Ier : Champ d'application.
Titre II : Dispositions générales.
capo Chapitre Ier : Locaux.Chapitre Ier : Locaux.
capo Chapitre II : Equipements.Chapitre II : Equipements.
capo Chapitre III : Alimentation en eau.Chapitre III : Alimentation en eau.
capo Chapitre IV : Personnels.Chapitre IV : Personnels.
capo Chapitre V : Denrées alimentaires.Chapitre V : Denrées alimentaires.
capo Chapitre VI : Déchets.Chapitre VI : Déchets.
capo Chapitre VII : Contrôles et vérifications.Chapitre VII : Contrôles et vérifications.
Titre III : Dispositions spécifiques
capo Chapitre Ier : Locaux de préparation des aliments.Chapitre Ier : Locaux de préparation des aliments.
capo Chapitre II : Locaux d'entreposage des aliments surgelés et congelés.Chapitre II : Locaux d'entreposage des aliments surgelés et congelés.
capo Chapitre III : Caractéristiques microbiologiques et hygiéniques des végétaux et préparations de végétaux crus prêts à l'emploi.Chapitre III : Caractéristiques microbiologiques et hygiéniques des végétaux et préparations de végétaux crus prêts à l'emploi.
capo Chapitre IV : Caractéristiques hygiéniques des produits végétaux ou d'origine végétale soumis à un traitement thermique leur conférant la stabilité biologique à température ambiante d'entreposage.Chapitre IV : Caractéristiques hygiéniques des produits végétaux ou d'origine végétale soumis à un traitement thermique leur conférant la stabilité biologique à température ambiante d'entreposage.
Titre IV : Dispositions communes.
sezione AnnexesAnnexes