Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 13 juil. 2018 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des espèces d'oiseaux annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des espèces d'oiseaux annexée à l'arrêté du 26 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Vallées du Dessoubre, de la Reverotte et du Doubs (zone de protection spéciale - FR4312017).
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Prolegi/LEGITEXT000037183116#art-1