Titre Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Art. 1
1 / 20En vigueur depuis le 1 juin 2025 jusqu'au 1 janv. 2999
Les emplois de professeur des universités-praticien hospitalier désignés dans la liste annexée au présent arrêté (annexe 1) sont déclarés vacants et pourront être pourvus dans les conditions indiquées ci-après.
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Prolegi/LEGITEXT000051790769#art-1