Arrêté du 28 mars 1996 fixant les conditions zootechniques relatives à la transplantation d'embryons dans les espèces chevaline et asine
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Arrêté du 28 mars 1996 fixant les conditions zootechniques relatives à la transplantation d'embryons dans les espèces chevaline et asine

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Titre Ier : Conditions générales.
Titre II : Identification - Propriété.
Titre III : Procédure d'agrément des centres de transferts d'embryons.
sezione AnnexesAnnexes
sezione Conditions minimales d'équipement et de fonctionnement des centres de transfert d'embryons.Conditions minimales d'équipement et de fonctionnement des centres de transfert d'embryons.