Art. 1
1 / 3En vigueur depuis le 26 oct. 2023 jusqu'au 1 janv. 2999
A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 26 février 2016 Sct. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE, , Sct. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION, , , Sct. Titre III : EXIGENCES PRÉALABLES À L'ENTRÉE EN FORMATION, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Titre IV : L'UNITÉ DE FORMATION OPTIMISATION DE LA PERFORMANCE EN SKI AKPIN ET ACTIVITÉS DÉRIVÉES , Art. 9, Sct. Titre V : STAGE PÉGADOGIQUE EN SITUATION, Art. 10, Sct. Titre VI : TUTORAT, Art. 11, Sct. Titre VII : L'UNITÉ DE FORMATION GESTION D'UN PROJET DE FORMATION D'ENTRAÎNEUR EN SKI ALPIN ET ACTIVITÉS DÉRIVÉES, Art. 12, Sct. Titre VIII : ÉVALUATION, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre IX : VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV L'arrêté du 26 février 2016 relatif au diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin spécialisé en entraînement est abrogé à compter du 1er juillet 2024.
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Prolegi/LEGITEXT000048251410#art-1