Art. 1
1 / 8En vigueur depuis le 13 mai 2015 jusqu'au 1 janv. 2999
La liste des races des espèces bovine, ovine, caprine et porcine reconnues en application de l'article D. 653-10 du code rural et de la pêche maritime susvisé est fixée en annexe du présent arrêté.
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Prolegi/LEGITEXT000030579996#art-1